Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHERPA PORTETOU
Jacques de Raucourt

Numéro de dépôt :
99815794
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque SHERPA PORTETOU

Déposée le 6 octobre 1999 par Jacques de Raucourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SHERPA PORTETOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est Jacques de Raucourt, domicilié(e) 1100 route de Nice, 06740 Chateauneuf - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques de Raucourt - France.

La marque SHERPA PORTETOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHERPA PORTETOU est expirée depuis le 6 octobre 2009.

Jacques de Raucourt a également déposé les autres marques suivantes : GILET CARGO , JACQUES DE RAUCOURT , GILET CARGO TRISAC 15-15


Jacques de Raucourt - 1100 route de Nice, 06740 Chateauneuf - France


Jacques de Raucourt - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Vêtements. Jeux, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Tissus à usage textile.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].