Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU TOUR LESCOURS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
Jacques de la Tour du Fayet, SCEA

Numéro de dépôt :
1481785
Date de dépôt :
27/06/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/06/2028

Présentation de la marque CHATEAU TOUR LESCOURS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée

Déposée le 27 juin 1988 par Jacques de la Tour du FayetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TOUR LESCOURS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques de la Tour du FayetTODO domicilié(e) Château Canset de la Tour - 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 581 399 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEV J. DE LA TOUR DU FAYET domicilié(e) Château Canset de la Tour - 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

La marque CHATEAU TOUR LESCOURS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU TOUR LESCOURS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée arrivera à expiration en date du 27 juin 2028.

Jacques de la Tour du Fayet a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOURNA - LESCOURS Appellation St Emilion Grand Cru Controlé , DOMAINE DU FAYET Appellation Bordeaux Supérieur Controlée , CHATEAU CANCET Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.


Jacques de la Tour du Fayet, SCEA - Château Canset de la Tour - 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS - France - SIREN 412581399


SCEV J. DE LA TOUR DU FAYET - Château Canset de la Tour - 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2008 n°2375860 - Publication au BOPI 2008-06-13

Renouvellement sans limitation n°2119437 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2018 n°2683243 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-06-04

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU TOUR LESCOURS