Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOURNA - LESCOURS Appellation St Emilion Grand Cru Controlé
Jacques De La Tour du Fayet

Numéro de dépôt :
1217946
Date de dépôt :
15/10/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/10/2002

Présentation de la marque CHATEAU BOURNA - LESCOURS Appellation St Emilion Grand Cru Controlé

Déposée le 15 octobre 1982 par Jacques De La Tour du Fayet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BOURNA - LESCOURS Appellation St Emilion Grand Cru Controlé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques De La Tour du Fayet, domicilié(e) Chateau Gueyrot, 33330 Saint - Emilion (dossier no 2009454) - France.

La marque CHATEAU BOURNA - LESCOURS Appellation St Emilion Grand Cru Controlé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BOURNA - LESCOURS Appellation St Emilion Grand Cru Controlé est expirée depuis le 15 octobre 2002.

Jacques De La Tour du Fayet a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU FAYET Appellation Bordeaux Supérieur Controlée , CHATEAU CANCET Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , CHATEAU TOUR LESCOURS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée


Jacques De La Tour du Fayet - Chateau Gueyrot, 33330 Saint - Emilion (dossier no 2009454) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1992 n°2009454 - Publication au BOPI 1992-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

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