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Marques déposées par Jacques de La Guillonniere
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NOVELTY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOVELTY
Jacques de La Guillonniere

Numéro de dépôt :
3730718
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NOVELTY de Jacques de La Guillonniere

Présentation de la marque NOVELTY

Déposée par voie électronique le 16 avril 2010 par Jacques de La Guillonniere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVELTY »

Le déposant est Jacques de La Guillonniere domicilié(e) 20 rue du Docteur Germain SEE - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques de La Guillonniere domicilié(e) 20 rue du Docteur Germain SEE - 75016 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 16 35 38 41 42 43

Jacques de La Guillonniere a également déposé les autres marques suivantes : EUROSON , NOVELTY , EUROSON


Jacques de La Guillonniere - 20 rue du Docteur Germain SEE - 75016 - Paris - France


Jacques de La Guillonniere - 20 rue du Docteur Germain SEE - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet total n°539232 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; fils électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Photographies ; matériel pour les artistes ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;

Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;

Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars.