Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARRETTE
Numéro de dépôt :
1615016
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1999
Présentation de la marque CHARRETTE
Déposée le 27 décembre 1989 par Jacques de CHATEAUVIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 août 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°55399 - Publication au BOPI 1991-08-08