Déposée le 5 décembre 2011 par monsieur JACQUES Cyrille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARRE SUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est monsieur JACQUES Cyrille domicilié(e) 3 rue du Goerem - 56680 - GAVRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES Cyrille domicilié(e) 3 rue du Goerem - 56680 - GAVRES - France.
La marque CARRE SUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879189.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE SUISSE est expirée depuis le 5 décembre 2021.
JACQUES Cyrille a également déposé les autres marques suivantes : carré Suisse
M. JACQUES Cyrille - 3 rue du Goerem - 56680 - GAVRES - France
M. JACQUES Cyrille - 3 rue du Goerem - 56680 - GAVRES - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Inscription le 3 avril 2012 - Retrait partiel n°572902 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé en provenance de Suisse ;
Service de vente au détail et de regroupement de produits alimentaires ; opérations de promotion et de publicité à buts commerciaux ;
Services de restauration ; (alimentation).
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