Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELEGE LA CRÊPE DIETETIQUE
M. JACQUES CUKIERDA
M. PATRICK VALOIS

Numéro de dépôt :
4036721
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ELEGE LA CRÊPE DIETETIQUE de JACQUES CUKIERDA

Présentation de la marque ELEGE LA CRÊPE DIETETIQUE

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par monsieur JACQUES CUKIERDA et monsieur PATRICK VALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEGE LA CRÊPE DIETETIQUE »

Les déposants sont monsieur JACQUES CUKIERDA domicilié(e) 10 RUE DU COTILLET - 27930 - NORMANVILLE - France et monsieur PATRICK VALOIS domicilié(e) 160 ALLEE DES PINSONS - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES CUKIERDA domicilié(e) 10 RUE DU COTILLET - 27930 - NORMANVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

JACQUES CUKIERDA a également déposé les autres marques suivantes : LA PIZZA DIET , ELEGE LA PIZZA DIETETIQUE , LA PIZZA DIETETIQUE , ELEGE LA NUTRITION PLAISIR


M. JACQUES CUKIERDA - 10 RUE DU COTILLET - 27930 - NORMANVILLE - France

M. PATRICK VALOIS - 160 ALLEE DES PINSONS - 83600 - FREJUS - France


M. JACQUES CUKIERDA - 10 RUE DU COTILLET - 27930 - NORMANVILLE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet total n°671730 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.