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Marques déposées par monsieur Jacques CROS-ROIG
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CODIPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODIPAC
Monsieur Jacques CROS-ROIG

Numéro de dépôt :
1728109
Date de dépôt :
09/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2001
CODIPAC de Jacques CROS-ROIG

Présentation de la marque CODIPAC

Déposée le 9 août 1991 par monsieur Jacques CROS-ROIG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODIPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques CROS-ROIG domicilié(e) (citoyen fran Kcais), 130 rue de la Croix Nivert, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque CODIPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODIPAC est expirée depuis le 9 août 2001.

Jacques CROS-ROIG a également déposé les autres marques suivantes : CODIPAC


Monsieur Jacques CROS-ROIG - (citoyen fran Kcais), 130 rue de la Croix Nivert, 75015 PARIS - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matière adhésive (pour la papeterie), matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés