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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES COUTURIER ORGANISATION
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COMPILATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPILATION
SAS JACQUES COUTURIER ORGANISATION

Numéro de dépôt :
3226114
Date de dépôt :
20/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
20/05/2013
COMPILATION de JACQUES COUTURIER ORGANISATION

Présentation de la marque COMPILATION

Déposée le 20 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES COUTURIER ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « COMPILATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES COUTURIER ORGANISATION domicilié(e) "Les Hautes Crêches",85310 SAINT FLORENT DES BOIS - 85310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 019 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS JACQUES COUTURIER ORGANISATION domicilié(e) Mr Jacques COUTURIER, "Les Hautes Crêches",85310 SAINT FLORENT DES BOIS - 85310 - France.

La marque COMPILATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPILATION est expirée depuis le 20 mai 2013.

JACQUES COUTURIER ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : SALUT L'ARTISTE , J.C.O L'Art de l'artifice , SALUT L'ARTISTE , JCO , GRAND ECRAN , “ VOYAGES EXTRAORDINAIRES ” , LA FEE ETINCELLE , Artifices.FM


SAS JACQUES COUTURIER ORGANISATION - "Les Hautes Crêches",85310 SAINT FLORENT DES BOIS - 85310 - France - SIREN 441019304


SAS JACQUES COUTURIER ORGANISATION - Mr Jacques COUTURIER, "Les Hautes Crêches",85310 SAINT FLORENT DES BOIS - 85310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Divertissement activités culturelles organisation et conduite de manifestations culturelles feux d'artifices musicaux organisation et production de spectacles pyromusicaux, d'événements pyrotechniques, de spectacles sonorisés.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.