Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI-BLIND
Monsieur Jacques COUEFFE

Numéro de dépôt :
1664091
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1999

Présentation de la marque BATI-BLIND

Déposée le 14 février 1989 par monsieur Jacques COUEFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATI-BLIND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques COUEFFE domicilié(e) demeurant 114, av. Victor Hugo, 92170 VANVES - France.

La marque BATI-BLIND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI-BLIND est expirée depuis le 14 février 1999.

Jacques COUEFFE a également déposé les autres marques suivantes : "PARAGLASS" , IDENTIFY , BLIND SYSTEM , PACK SECURITE , UPPERCUT SEARCH , BLACK STAR FORMATION , TEP'S CONCEPT , "CARTECLAT"


Monsieur Jacques COUEFFE - demeurant 114, av. Victor Hugo, 92170 VANVES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.