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Marques déposées par monsieur JACQUES COSTE
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ADAPTABLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ADAPTABLE
M. JACQUES COSTE
M. ROBERTO BALTASAR
Mlle BETHAN DAVIES

Numéro de dépôt :
3897856
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ADAPTABLE de JACQUES COSTE

Présentation de la marque ADAPTABLE

Déposée le 16 février 2012 par monsieur JACQUES COSTE, monsieur ROBERTO BALTASAR, mademoiselle BETHAN DAVIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ADAPTABLE »

Les déposants sont monsieur JACQUES COSTE domicilié(e) 25 RUE DE LA RESISTANCE - 91430 - IGNY - France, monsieur ROBERTO BALTASAR domicilié(e) 18 RUE CHORON, RDC - 75009 - PARIS - France, mademoiselle BETHAN DAVIES domicilié(e) 27 RUE DANIELLE CASANOVA, 4EME ETAGE - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROBERTO BALTASAR domicilié(e) 18 RUE CHORON, RDC - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37


M. JACQUES COSTE - 25 RUE DE LA RESISTANCE - 91430 - IGNY - France

M. ROBERTO BALTASAR - 18 RUE CHORON, RDC - 75009 - PARIS - France

Mlle BETHAN DAVIES - 27 RUE DANIELLE CASANOVA, 4EME ETAGE - 75001 - PARIS - France


M. ROBERTO BALTASAR - 18 RUE CHORON, RDC - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°644102 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Constructions transportables non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Construction.