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Marques déposées par monsieur JACQUES COSSON
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CREPE FACTORY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREPE FACTORY
M. JACQUES COSSON

Numéro de dépôt :
4018054
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2023
CREPE FACTORY de JACQUES COSSON

Présentation de la marque CREPE FACTORY

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2013 par monsieur JACQUES COSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREPE FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur JACQUES COSSON domicilié(e) 2 rue du moulin - 77500 - CHELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES COSSON domicilié(e) 2 rue du moulin - 77500 - CHELLES - France.

La marque CREPE FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREPE FACTORY est expirée depuis le 8 juillet 2023.


M. JACQUES COSSON - 2 rue du moulin - 77500 - CHELLES - France


M. JACQUES COSSON - 2 rue du moulin - 77500 - CHELLES - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 25 janvier 2019 - Rejet partiel n°746661 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.