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Marques déposées par Jacques CORNEC
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FRANCE VERANDA ESPACE DE VIE SUR MESURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE VERANDA ESPACE DE VIE SUR MESURE
Jacques CORNEC

Numéro de dépôt :
3856529
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2021
FRANCE VERANDA ESPACE DE VIE SUR MESURE de Jacques CORNEC

Présentation de la marque FRANCE VERANDA ESPACE DE VIE SUR MESURE

Déposée le 2 septembre 2011 par Jacques CORNEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE VERANDA ESPACE DE VIE SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est Jacques CORNEC domicilié(e) 16 rue d'Ors - 78117 - CHATEAUFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques CORNEC domicilié(e) 16 rue d'Ors - 78117 - CHATEAUFORT - France.

La marque FRANCE VERANDA ESPACE DE VIE SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856529.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VERANDA ESPACE DE VIE SUR MESURE est expirée depuis le 2 septembre 2021.

Jacques CORNEC a également déposé les autres marques suivantes : VERANDAS ET FENETRES DE FRANCE


Jacques CORNEC - 16 rue d'Ors - 78117 - CHATEAUFORT - France


Jacques CORNEC - 16 rue d'Ors - 78117 - CHATEAUFORT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; réparation de serrures ;

Soudure ; meulage.