Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATRAI
Monsieur Jacques COMMANAY

Numéro de dépôt :
94521967
Date de dépôt :
27/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2004

Présentation de la marque ATRAI

Déposée le 27 mai 1994 par monsieur Jacques COMMANAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATRAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est monsieur Jacques COMMANAY domicilié(e) 42, chemin du Foray, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque ATRAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATRAI est expirée depuis le 27 mai 2004.


Monsieur Jacques COMMANAY - 42, chemin du Foray, 73000 CHAMBERY - France


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

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