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Marques déposées par Jacques Collonge
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JC DOMAINE DU CLOS REISSIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC DOMAINE DU CLOS REISSIER
Jacques Collonge, viticulteur

Numéro de dépôt :
1680277
Date de dépôt :
08/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2001
JC DOMAINE DU CLOS REISSIER de Jacques Collonge

Présentation de la marque JC DOMAINE DU CLOS REISSIER

Déposée le 8 juillet 1991 par Jacques Collonge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JC DOMAINE DU CLOS REISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques Collonge, viticulteur, domicilié(e) 69220 Cercié - France.

La marque JC DOMAINE DU CLOS REISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC DOMAINE DU CLOS REISSIER est expirée depuis le 8 juillet 2001.

Jacques Collonge a également déposé les autres marques suivantes : JC DOMAINE DE SAINT-JOSEPH


Jacques Collonge, viticulteur - 69220 Cercié - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Vin d'appelation d'origine contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DU CLOS REISSIER"