Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JC DOMAINE DE SAINT-JOSEPH
Numéro de dépôt :
1680276
Date de dépôt :
08/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2001
Présentation de la marque JC DOMAINE DE SAINT-JOSEPH
Déposée le 8 juillet 1991 par Jacques Collonge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JC DOMAINE DE SAINT-JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JC DOMAINE DE SAINT-JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC DOMAINE DE SAINT-JOSEPH est expirée depuis le 8 juillet 2001.
Jacques Collonge a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55