Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP façades
JACQUES COLLET

Numéro de dépôt :
3746730
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2020
TOP façades de JACQUES COLLET

Présentation de la marque TOP façades

Déposée par voie électronique le 16 juin 2010 par JACQUES COLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOP façades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est JACQUES COLLET domicilié(e) 60 CHEMIN DE LA PROCESSION - 33700 - MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSIANE Maître BREANT domicilié(e) 3 COURS MARECHAL JUIN - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TOP façades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746730.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP façades est expirée depuis le 16 juin 2020.


JACQUES COLLET - 60 CHEMIN DE LA PROCESSION - 33700 - MERIGNAC - France


JOSIANE Maître BREANT - 3 COURS MARECHAL JUIN - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Restauration de mobilier ; Construction navale.