Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jacques Cointat
/
La Petite Biscuiterie Basque
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Petite Biscuiterie Basque
Jacques Cointat
Florence Rames

Numéro de dépôt :
3703307
Date de dépôt :
08/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2020
La Petite Biscuiterie Basque de Jacques Cointat

Présentation de la marque La Petite Biscuiterie Basque

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2010 par Jacques Cointat et Florence Rames auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Petite Biscuiterie Basque »

Les déposants sont Jacques Cointat domicilié(e) 1 Mais Gure Izardia Bourg - 64250 - louhossoa - France et Florence Rames domicilié(e) 1 Mais Gure Izardia Bourg - 64250 - LOUHOSSOA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice Me Froment domicilié(e) 29 avenue de la légion tchéque - 64100 - Bayonne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Petite Biscuiterie Basque est expirée depuis le 8 janvier 2020.

Jacques Cointat a également déposé les autres marques suivantes : La Véritable Praline Basque , La Biscuiterie Basque


Jacques Cointat - 1 Mais Gure Izardia Bourg - 64250 - louhossoa - France

Florence Rames - 1 Mais Gure Izardia Bourg - 64250 - LOUHOSSOA - France


Fabrice Me Froment - 29 avenue de la légion tchéque - 64100 - Bayonne - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs.