Marque expirée - Marque en non vigueur
Reposette
Numéro de dépôt :
3656454
Date de dépôt :
10/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2019
Présentation de la marque Reposette
Déposée le 10 juin 2009 par jacques Clouteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Reposette »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Reposette est expirée depuis le 10 juin 2019.
jacques Clouteau a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46