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Marques déposées par Jacques Clouteau
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Compostelle mode d'emploi
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Compostelle mode d'emploi
Jacques Clouteau

Numéro de dépôt :
3861547
Date de dépôt :
22/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2021
Compostelle mode d\'emploi de Jacques Clouteau

Présentation de la marque Compostelle mode d'emploi

Déposée le 22 septembre 2011 par Jacques Clouteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Compostelle mode d'emploi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Jacques Clouteau domicilié(e) Lissandre - 46230 - MONTDOUMERC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Clouteau domicilié(e) Lissandre - 46230 - MONTDOUMERC - France.

La marque Compostelle mode d'emploi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compostelle mode d'emploi est expirée depuis le 22 septembre 2021.

Jacques Clouteau a également déposé les autres marques suivantes : Baladou , Bâturin , Bâlissandre , colisson , bastillon , Reposette , Randoline


Jacques Clouteau - Lissandre - 46230 - MONTDOUMERC - France


Jacques Clouteau - Lissandre - 46230 - MONTDOUMERC - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ;

Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.