Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bâturin
Jacques Clouteau

Numéro de dépôt :
3804738
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2021
Bâturin de Jacques Clouteau

Présentation de la marque Bâturin

Déposée le 8 février 2011 par Jacques Clouteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bâturin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Jacques Clouteau domicilié(e) Lissandre - 46230 - MONTDOUMERC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Clouteau domicilié(e) Lissandre - 46230 - MONTDOUMERC - France.

La marque Bâturin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâturin est expirée depuis le 8 février 2021.

Jacques Clouteau a également déposé les autres marques suivantes : Baladou , Bâlissandre , colisson , bastillon , Compostelle mode d'emploi , Reposette , Randoline


Jacques Clouteau - Lissandre - 46230 - MONTDOUMERC - France


Jacques Clouteau - Lissandre - 46230 - MONTDOUMERC - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Fouets et sellerie.