Marque enregistrée - Marque en vigueur

bastillon
Monsieur jacques clouteau

Numéro de dépôt :
4690971
Date de dépôt :
13/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2030
bastillon de jacques clouteau

Présentation de la marque bastillon

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2020 par monsieur jacques clouteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bastillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est monsieur jacques clouteau domicilié(e) 521 chemin de Lissandre - 46230 - Montdoumerc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jacques clouteau domicilié(e) 521 chemin de Lissandre - 46230 - Montdoumerc - France.

La marque bastillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4690971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bastillon arrivera à expiration en date du 13 octobre 2030.

jacques clouteau a également déposé les autres marques suivantes : Baladou , Bâturin , Bâlissandre , colisson , Compostelle mode d'emploi , Reposette , Randoline


Monsieur jacques clouteau - 521 chemin de Lissandre - 46230 - Montdoumerc - France


Monsieur jacques clouteau - 521 chemin de Lissandre - 46230 - Montdoumerc - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Sellerie ;

Bois façonnés.