Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bâlissandre
jacques clouteau

Numéro de dépôt :
3816098
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2021
Bâlissandre de jacques clouteau

Présentation de la marque Bâlissandre

Déposée le 18 mars 2011 par jacques clouteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bâlissandre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est jacques clouteau domicilié(e) Lissandre - 46230 - MONTDOUMERC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jacques clouteau domicilié(e) Lissandre - 46230 - MONTDOUMERC - France.

La marque Bâlissandre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâlissandre est expirée depuis le 18 mars 2021.

jacques clouteau a également déposé les autres marques suivantes : Baladou , Bâturin , colisson , bastillon , Compostelle mode d'emploi , Reposette , Randoline


jacques clouteau - Lissandre - 46230 - MONTDOUMERC - France


jacques clouteau - Lissandre - 46230 - MONTDOUMERC - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Fouets et sellerie.