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Marques déposées par Jacques CLEMENT
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CDA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CDA
Jacques CLEMENT
Jérôme REVON
Danielle ROUMEJON
Stéphane GATEAU

Numéro de dépôt :
3693695
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2019
CDA de Jacques CLEMENT

Présentation de la marque CDA

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2009 par Jacques CLEMENT, Jérôme REVON, Danielle ROUMEJON, Stéphane GATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CDA »

Les déposants sont Jacques CLEMENT domicilié(e) 22 Villa Dietz Monnin - 75016 - Paris - France, Jérôme REVON domicilié(e) 5 Rue Pajou - 75016 - Paris - France, Danielle ROUMEJON domicilié(e) 16 Avenue du Général Clavery - 75016 - Paris - France, Stéphane GATEAU domicilié(e) 12 Rue Decamps - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques CLEMENT domicilié(e) 22 Villa Dietz Monnin - 75016 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDA est expirée depuis le 25 novembre 2019.

Jacques CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CD'AUJOURD'HUI , LES GLOBES D'OR , TANT D'AMIS , CD'AUJOURD'HUI , Et Dieu dans tout çà? , La Vie Que J'ai Choisie , C De La Télé , MONDOMUSIK , Bon Anniversaire L'Olympia , LES GLOBES D'OR


Jacques CLEMENT - 22 Villa Dietz Monnin - 75016 - Paris - France

Jérôme REVON - 5 Rue Pajou - 75016 - Paris - France

Danielle ROUMEJON - 16 Avenue du Général Clavery - 75016 - Paris - France

Stéphane GATEAU - 12 Rue Decamps - 75016 - Paris - France


Jacques CLEMENT - 22 Villa Dietz Monnin - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.