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Marques déposées par monsieur Jacques claude dubois
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Le caroussel des saveurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le caroussel des saveurs
M. Jacques claude dubois

Numéro de dépôt :
4217513
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2025
Le caroussel des saveurs de Jacques claude dubois

Présentation de la marque Le caroussel des saveurs

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par monsieur Jacques claude dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le caroussel des saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Jacques claude dubois domicilié(e) 12 rue louis dardenne - 92170 - Vanves - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques claude dubois domicilié(e) 12 rue louis dardenne - 92170 - Vanves - France.

La marque Le caroussel des saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le caroussel des saveurs arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.


M. Jacques claude dubois - 12 rue louis dardenne - 92170 - Vanves - France


M. Jacques claude dubois - 12 rue louis dardenne - 92170 - Vanves - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.