Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES CIVILISE
Jacques CIVILISE

Numéro de dépôt :
3371627
Date de dépôt :
22/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2015
JACQUES CIVILISE de Jacques CIVILISE

Présentation de la marque JACQUES CIVILISE

Déposée le 22 juillet 2005 par la société Jacques CIVILISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES CIVILISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la société Jacques CIVILISE domicilié(e) 28 Avenue Léonard de Vinci,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 237 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIVILISE Jacques domicilié(e) 28 Avenue Léonard de Vinci,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

La marque JACQUES CIVILISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES CIVILISE est expirée depuis le 22 juillet 2015.

Jacques CIVILISE a également déposé les autres marques suivantes : DRHEAM Le Management de la Gagne , LA SEMAINE des RÊVES LA DREAM CUP , CUSTOMER VALUE UNIT , NAUTICAD - Club Nautique des Cadres Dirigeants , PERFORMANCE OFFICE MANAGER , La dynamiqe équipage , NAUTICAD , I.L.M. INNOVATION LIVE MANAGEMENT , DRHEAM CUP RACE GRAND PRIX de FRANCE DE COURSE AU LARGE , LA DYNAMIQUE EQUIPAGE


Jacques CIVILISE - 28 Avenue Léonard de Vinci,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 243237458


CIVILISE Jacques - 28 Avenue Léonard de Vinci,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, matériels d'instruction et d'enseignement, caractères d'imprimerie, clichés, adhésifs imprimés (matières collantes, bandes et rubans) pour la publicité et la papeterie. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, sellerie, sacs de voyages, sacs à dos, sacs à mains, sacs marins. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes pochettes) pour l'emballage en matières textile, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; distribution de prospectus ; conseils en organisation et direction d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services de saisies et de traitements de données, conseils de gestion informatique, service de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, service de transmissions d'informations par voie télématique. Service de télécommunications, de messagerie électronique par réseaux Internet, transmissions d'information par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles. Publication de livres, prêt de livres, production de films, location de films ; location d'enregistrements sonores, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Enseignement en informatique. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques, sites Web. Services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels informatiques. Conseils en matière d'ordinateurs, maintenance de logiciels. Conseils techniques informatiques. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Conception de sites sur Internet. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.