Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPELLE
JACQUES CIRICHELLI

Numéro de dépôt :
3714443
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2020
CAPELLE de JACQUES CIRICHELLI

Présentation de la marque CAPELLE

Déposée le 18 février 2010 par JACQUES CIRICHELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPELLE »

Le déposant est JACQUES CIRICHELLI domicilié(e) 2 DE VILLIONNE - 77760 - LA CHAPELLE LA REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES CIRICHELLI domicilié(e) 2 DE VILLIONNE - 77760 - LA CHAPELLE LA REINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPELLE est expirée depuis le 18 février 2020.

JACQUES CIRICHELLI a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES CAPELLE FRANCE


JACQUES CIRICHELLI - 2 DE VILLIONNE - 77760 - LA CHAPELLE LA REINE - France


JACQUES CIRICHELLI - 2 DE VILLIONNE - 77760 - LA CHAPELLE LA REINE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534548 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.