Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jacques CHEVALLIER
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mr Jacques CHEVALLIER

Numéro de dépôt :
1757031
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
04/07/2000
Marque figurative de Jacques CHEVALLIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juillet 1990 par monsieur Jacques CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques CHEVALLIER domicilié(e) 2 Quai de la Madeleine, 45000 ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jacques CHEVALLIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757031.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 juillet 2000.

Jacques CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : PAM , FUTUREGO


Mr Jacques CHEVALLIER - 2 Quai de la Madeleine, 45000 ORLEANS - France


Mr Jacques CHEVALLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04

Edition, lettre confidentielle en particulier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.