Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEILLOU
Monsieur Jacques CHELLY et Madame Micheline CHELLY née CHASSAGNE - Tous deux de Nationalité Francaise - Quartier Saint-Romain - SALERNES (Var)

Numéro de dépôt :
1025990
Date de dépôt :
24/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOLEILLOU

Déposée le 24 août 1977 par monsieur Jacques CHELLY et Madame Micheline CHELLY née CHASSAGNE - Tous deux de Nationalité Francaise - Quartier Saint-Romain - SALERNES (Var auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLEILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques CHELLY et Madame Micheline CHELLY née CHASSAGNE - Tous deux de Nationalité Francaise - Quartier Saint-Romain - SALERNES (Var - France.

La marque SOLEILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09


Monsieur Jacques CHELLY et Madame Micheline CHELLY née CHASSAGNE - Tous deux de Nationalité Francaise - Quartier Saint-Romain - SALERNES (Var) - France


Inscription - Transmission de propriété n°23034 - Publication au BOPI 1978-013

Huiles comestibles

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.