Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EasyTee
M. Jacques CHAVE
M. Benjamin CHAVE

Numéro de dépôt :
3919063
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/05/2022
EasyTee de Jacques CHAVE

Présentation de la marque EasyTee

Déposée le 10 mai 2012 par monsieur Jacques CHAVE et monsieur Benjamin CHAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EasyTee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Les déposants sont monsieur Jacques CHAVE domicilié(e) Golf de Vacquerolles, 1075 Chemin du Golf - 30900 - NIMES - France et monsieur Benjamin CHAVE domicilié(e) Golf de Vacquerolles, 1075 Chemin du Golf - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques CHAVE domicilié(e) Golf de Vacquerolles, 1075 Chemin du Golf - 30900 - NIMES - France.

La marque EasyTee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EasyTee est expirée depuis le 10 mai 2022.


M. Jacques CHAVE - Golf de Vacquerolles, 1075 Chemin du Golf - 30900 - NIMES - France

M. Benjamin CHAVE - Golf de Vacquerolles, 1075 Chemin du Golf - 30900 - NIMES - France


M. Jacques CHAVE - Golf de Vacquerolles, 1075 Chemin du Golf - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Gazon artificiel ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.