Monsieur Jacques CHAUVENET Monsieur Gerard MONGIS Monsieur Claude MARTIN
Numéro de dépôt :
93491250
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2003
Présentation de la marque LA CENTRALE VAPEUR L.C.V
Déposée le 2 novembre 1993 par monsieur Jacques CHAUVENET, monsieur Gerard MONGIS, monsieur Claude MARTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA CENTRALE VAPEUR L.C.V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-51 du 24 décembre 1993.
Les déposants sont monsieur Jacques CHAUVENET domicilié(e) 3 Bd de la Madeleine, 06000 NICE - France, monsieur Gerard MONGIS domicilié(e) Domaine du Manoir 20 Rue CHATAIGNERAIE, 33310 LORMONT - France, monsieur Claude MARTIN domicilié(e) 13 RUE CHENEVRIERES, 57420 VERNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques CHAUVENET - France.
La marque LA CENTRALE VAPEUR L.C.V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jacques CHAUVENET - 3 Bd de la Madeleine, 06000 NICE - France
Monsieur Gerard MONGIS - Domaine du Manoir 20 Rue CHATAIGNERAIE, 33310 LORMONT - France
Monsieur Claude MARTIN - 13 RUE CHENEVRIERES, 57420 VERNY - France
Monsieur Jacques CHAUVENET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
- Appareils électriques produisant de la vapeur. - Appareil de production de la vapeur permettant le nettoyage à usage industriel et ménager - Organisation d'exposition à but commerciaux et publicité
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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