Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame jacques CHAUVEL
/
VILLES & VILLAGES où il fait bon vivre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLES & VILLAGES où il fait bon vivre
Madame jacques CHAUVEL

Numéro de dépôt :
4623862
Date de dépôt :
13/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2030
VILLES & VILLAGES où il fait bon vivre de jacques CHAUVEL

Présentation de la marque VILLES & VILLAGES où il fait bon vivre

Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par madame jacques CHAUVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLES & VILLAGES où il fait bon vivre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est madame jacques CHAUVEL domicilié(e) 110 boulevard dumont d urville - 44600 - saint nazaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jacques CHAUVEL domicilié(e) 110 Boulevard dumont d urville - 44600 - saint nazaire - France.

La marque VILLES & VILLAGES où il fait bon vivre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623862.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLES & VILLAGES où il fait bon vivre arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

jacques CHAUVEL a également déposé les autres marques suivantes : facile bateaux , facile autos , , facile immo , facile motos


Madame jacques CHAUVEL - 110 boulevard dumont d urville - 44600 - saint nazaire - France


Monsieur jacques CHAUVEL - 110 Boulevard dumont d urville - 44600 - saint nazaire - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Inscription le 3 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790056 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-03

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 25 septembre 2020 - Concession de licence n°796200 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-25

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques.