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Marques déposées par Jacques CHAUVEL
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LIVRE D'OR DU MARIAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIVRE D'OR DU MARIAGE
Jacques CHAUVEL
EDITIONS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
98764517
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2008

Présentation de la marque LIVRE D'OR DU MARIAGE

Déposée le 11 décembre 1998 par Jacques CHAUVEL et EDITIONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIVRE D'OR DU MARIAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Les déposants sont Jacques CHAUVEL, domicilié(e) 25, Parc de la Messinière, 44380 PORNICHET - France et EDITIONS DE FRANCE, domicilié(e) 20, rue de l'Etoile du Matin, 44600 SAINT-NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DE FRANCE - France.

La marque LIVRE D'OR DU MARIAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIVRE D'OR DU MARIAGE est expirée depuis le 11 décembre 2008.

Jacques CHAUVEL a également déposé les autres marques suivantes : facile bateaux , AGENDA des ELUS et des COLLECTIVITES , facile autos , OFFICIEL des ELUS et des COLLECTIVITES , , facile immo , facile motos , VILLES & VILLAGES où il fait bon vivre


Jacques CHAUVEL - 25, Parc de la Messinière, 44380 PORNICHET - France

EDITIONS DE FRANCE - 20, rue de l'Etoile du Matin, 44600 SAINT-NAZAIRE - France - SIREN 3


EDITIONS DE FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Edition et/ou transmission d'infos sur Internet et tout moyen de communication. Editions de livres, support multimédia.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.