Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIENTATIONS
Monsieur JACQUES CHAUVEAU

Numéro de dépôt :
1200640
Date de dépôt :
11/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1992

Présentation de la marque ORIENTATIONS

Déposée le 11 mars 1982 par monsieur JACQUES CHAUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORIENTATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JACQUES CHAUVEAU domicilié(e) 7, rue Voltaire, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ORIENTATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIENTATIONS est expirée depuis le 11 mars 1992.


Monsieur JACQUES CHAUVEAU - 7, rue Voltaire, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

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