Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARTH
Monsieur Jacques CHATELLIER, Les Pins Allais, 56910 CARENTOIR -

Numéro de dépôt :
1289719
Date de dépôt :
15/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1994

Présentation de la marque BARTH

Déposée le 15 novembre 1984 par monsieur Jacques CHATELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques CHATELLIER - France.

La marque BARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARTH est expirée depuis le 15 novembre 1994.


Monsieur Jacques CHATELLIER, Les Pins Allais, 56910 CARENTOIR - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

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