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Marques déposées par Jacques CHARLOT d'AMART
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Système 02C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Système 02C
Jacques CHARLOT d'AMART
Dominique DELOCHE
Jean-Jacques MACHURET

Numéro de dépôt :
1751408
Date de dépôt :
21/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/06/1999

Présentation de la marque Système 02C

Déposée le 21 juin 1989 par Jacques CHARLOT d'AMART, Dominique DELOCHE, Jean-Jacques MACHURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Système 02C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Jacques CHARLOT d'AMART domicilié(e) 2bis rue de Savoie 78000 VERSAILLES, - France, Dominique DELOCHE domicilié(e) 25 rue du Belvédère 78570 MAREIL-MARLY , - France, Jean-Jacques MACHURET domicilié(e) 4 rue François de Fénelon 78590 NOISY-LE-ROI - France.

La marque Système 02C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Système 02C est expirée depuis le 21 juin 1999.

Jacques CHARLOT d'AMART a également déposé les autres marques suivantes : COMMERCIATOR , S.E.P. SYSTEME D'EFFICIENCE PERSONNELLE


Jacques CHARLOT d'AMART - 2bis rue de Savoie 78000 VERSAILLES, - France

Dominique DELOCHE - 25 rue du Belvédère 78570 MAREIL-MARLY , - France

Jean-Jacques MACHURET - 4 rue François de Fénelon 78590 NOISY-LE-ROI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01

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