Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur jacques charabot
/
H-SKULL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

H-SKULL
M. jacques charabot

Numéro de dépôt :
4326884
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2027
H-SKULL de jacques charabot

Présentation de la marque H-SKULL

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2017 par monsieur jacques charabot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H-SKULL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est monsieur jacques charabot domicilié(e) 372 boulevard de la republique - 84240 - la tour d'aigues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques CHARABOT domicilié(e) 372 BOULEVARD de la republique - 84240 - LA TOUR-D'AIGUES - France.

La marque H-SKULL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H-SKULL arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.


M. jacques charabot - 372 boulevard de la republique - 84240 - la tour d'aigues - France


M. Jacques CHARABOT - 372 BOULEVARD de la republique - 84240 - LA TOUR-D'AIGUES - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.