Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jacques Chalvin
/
URBACCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URBACCESS
Jacques Chalvin
Jean-Marc Maillet-Contoz
Albert Rey

Numéro de dépôt :
3778235
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2020
URBACCESS de Jacques Chalvin

Présentation de la marque URBACCESS

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2010 par Jacques Chalvin, Jean-Marc Maillet-Contoz, Albert Rey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « URBACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Les déposants sont Jacques Chalvin domicilié(e) 19 rue Gaston Berger - 69100 - Villeurbanne - France, Jean-Marc Maillet-Contoz domicilié(e) 5 rue de la Claire - 69009 - Lyon - France, Albert Rey domicilié(e) 3 Place Jules Ferry - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc Maillet-Contoz domicilié(e) 5 rue de la Claire - 69009 - Lyon - France.

La marque URBACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBACCESS est expirée depuis le 28 octobre 2020.


Jacques Chalvin - 19 rue Gaston Berger - 69100 - Villeurbanne - France

Jean-Marc Maillet-Contoz - 5 rue de la Claire - 69009 - Lyon - France

Albert Rey - 3 Place Jules Ferry - 69006 - Lyon - France


Jean-Marc Maillet-Contoz - 5 rue de la Claire - 69009 - Lyon - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.