Marque expirée - Marque en non vigueur
LES QUINQUAS
Numéro de dépôt :
3638876
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019
Présentation de la marque LES QUINQUAS
Déposée le 23 mars 2009 par JACQUES CAUVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES QUINQUAS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES QUINQUAS est expirée depuis le 23 mars 2019.
JACQUES CAUVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35