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Marques déposées par monsieur Jacques CASTELAIN
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DONT @CTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONT @CTE
M. Jacques CASTELAIN

Numéro de dépôt :
4118762
Date de dépôt :
17/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2024
DONT @CTE de Jacques CASTELAIN

Présentation de la marque DONT @CTE

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2014 par monsieur Jacques CASTELAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DONT @CTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Jacques CASTELAIN domicilié(e) 343 Boulevard Raymond Poincaré - 62400 - BETHUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques CASTELAIN domicilié(e) 343 Boulevard Raymond Poincaré - 62400 - BETHUNE - France.

La marque DONT @CTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONT @CTE est expirée depuis le 17 septembre 2024.


M. Jacques CASTELAIN - 343 Boulevard Raymond Poincaré - 62400 - BETHUNE - France


M. Jacques CASTELAIN - 343 Boulevard Raymond Poincaré - 62400 - BETHUNE - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Livres ; journaux ; brochures.