Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAC-JAC
Monsieur Jacques CASSOU

Numéro de dépôt :
94551445
Date de dépôt :
29/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2004

Présentation de la marque JAC-JAC

Déposée le 29 décembre 1994 par monsieur Jacques CASSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAC-JAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est monsieur Jacques CASSOU domicilié(e) 8 bis rue de la Terrasse, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques CASSOU - France.

La marque JAC-JAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAC-JAC est expirée depuis le 29 décembre 2004.

Jacques CASSOU a également déposé les autres marques suivantes : EVER EASY , LES MARINS DE JAC JAC , TEEN JAC , BABY JAC


Monsieur Jacques CASSOU - 8 bis rue de la Terrasse, 75017 PARIS - France


Monsieur Jacques CASSOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Vêtements, chaussures.Jouets

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].