JAC-JAC
Présentation de la marque JAC-JAC
Déposée le 29 décembre 1994 par monsieur Jacques CASSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAC-JAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JAC-JAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAC-JAC est expirée depuis le 29 décembre 2004.
Jacques CASSOU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05