Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY JAC
MONSIEUR JACQUES CASSOU

Numéro de dépôt :
96628790
Date de dépôt :
07/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2006

Présentation de la marque BABY JAC

Déposée le 7 juin 1996 par monsieur JACQUES CASSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY JAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est monsieur JACQUES CASSOU domicilié(e) 8 BIS, RUE DE LA TERRASSE, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JACQUES CASSOU - France.

La marque BABY JAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY JAC est expirée depuis le 7 juin 2006.

JACQUES CASSOU a également déposé les autres marques suivantes : EVER EASY , LES MARINS DE JAC JAC , JAC-JAC , TEEN JAC


MONSIEUR JACQUES CASSOU - 8 BIS, RUE DE LA TERRASSE, 75017 PARIS - France


MONSIEUR JACQUES CASSOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Vêtements, chaussures Habillement Jouets

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].