Déposée le 7 juin 1996 par monsieur JACQUES CASSOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BABY JAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est monsieur JACQUES CASSOU domicilié(e) 8 BIS, RUE DE LA TERRASSE, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JACQUES CASSOU - France.
La marque BABY JAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSIEUR JACQUES CASSOU - 8 BIS, RUE DE LA TERRASSE, 75017 PARIS - France
MONSIEUR JACQUES CASSOU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Vêtements, chaussures Habillement Jouets
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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