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Marques déposées par monsieur Jacques CAPDEMOURLIN
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CHANOINE DE BALESTARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANOINE DE BALESTARD
Monsieur Jacques CAPDEMOURLIN

Numéro de dépôt :
98738883
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2008

Présentation de la marque CHANOINE DE BALESTARD

Déposée le 25 juin 1998 par monsieur Jacques CAPDEMOURLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHANOINE DE BALESTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est monsieur Jacques CAPDEMOURLIN domicilié(e) Château Roudier, 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CHANOINE DE BALESTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANOINE DE BALESTARD est expirée depuis le 25 juin 2008.

Jacques CAPDEMOURLIN a également déposé les autres marques suivantes : CAPITAN DE MOURLIN


Monsieur Jacques CAPDEMOURLIN - Château Roudier, 33570 MONTAGNE - France


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Vin d'appellation d'origine contrôlée St-Emilion Grand Cru.