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Marques déposées par monsieur Jacques CANY
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SERBANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERBANS
Monsieur Jacques CANY, Les Matins Clairs A, 53, avenue de Nice, 06800 CAGNES-SUR-MER.

Numéro de dépôt :
1170517
Date de dépôt :
22/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SERBANS de Jacques CANY

Présentation de la marque SERBANS

Déposée le 22 mai 1981 par monsieur Jacques CANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERBANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques CANY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE. - France.

La marque SERBANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SERBANS est expirée depuis le 22 mai 1991.

Jacques CANY a également déposé les autres marques suivantes : Q-NET , FLASH TELEX


Monsieur Jacques CANY, Les Matins Clairs A, 53, avenue de Nice, 06800 CAGNES-SUR-MER. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41

Des articles de bureau, en particulier supports pour documents par exemple feuilles et analogues.