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Marques déposées par Jacques CANY
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Q-NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q-NET
Jacques CANY

Numéro de dépôt :
3855511
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/08/2021
Q-NET de Jacques CANY

Présentation de la marque Q-NET

Déposée le 30 août 2011 par Jacques CANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Q-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Jacques CANY domicilié(e) 7 rue Louis Négro - 06800 - Cagnes-sur-Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques CANY domicilié(e) 7 rue Louis Négro - 06800 - Cagnes-sur-Mer - France.

La marque Q-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q-NET est expirée depuis le 30 août 2021.


Jacques CANY - 7 rue Louis Négro - 06800 - Cagnes-sur-Mer - France


Jacques CANY - 7 rue Louis Négro - 06800 - Cagnes-sur-Mer - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; sièges ;

Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette.