Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES CANETTI
M. Jacques CANETTI et Mme Lucienne TORRES

Numéro de dépôt :
1078261
Date de dépôt :
04/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JACQUES CANETTI

Déposée le 4 décembre 1978 par monsieur Jacques CANETTI et Mme Lucienne TORRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JACQUES CANETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques CANETTI et Mme Lucienne TORRES domicilié(e) son épouse, tous deux domiciliés : 252, rue du Faubourg Saint-Honoré, à PARIS, de nationalité francaise. - France.

La marque JACQUES CANETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JACQUES CANETTI est expirée depuis le 4 décembre 1988.


M. Jacques CANETTI et Mme Lucienne TORRES - son épouse, tous deux domiciliés : 252, rue du Faubourg Saint-Honoré, à PARIS, de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

Disques et bandes magnétiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.