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Marques déposées par monsieur Jacques BURIN
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TRADITION BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRADITION BIO
Monsieur Jacques BURIN

Numéro de dépôt :
4477404
Date de dépôt :
22/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2028
TRADITION BIO de Jacques BURIN

Présentation de la marque TRADITION BIO

Déposée par voie électronique le 22 août 2018 par monsieur Jacques BURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRADITION BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Jacques BURIN domicilié(e) 228 ,Chemin des Prés Potex - 74380 - BONNE SUR MENOGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSION ET TRADITION DE MONTAGNE, Monsieur Jacques BURIN domicilié(e) 228 Chemin des Prés Potex - 74380 - BONNE SUR MENOGE - France.

La marque TRADITION BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION BIO arrivera à expiration en date du 22 août 2028.

Jacques BURIN a également déposé les autres marques suivantes : LA BOITE A BISCUITS , LE GRENIER A BISCUITS


Monsieur Jacques BURIN - 228 ,Chemin des Prés Potex - 74380 - BONNE SUR MENOGE - France


PASSION ET TRADITION DE MONTAGNE, Monsieur Jacques BURIN - 228 Chemin des Prés Potex - 74380 - BONNE SUR MENOGE - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Inscription le 8 décembre 2020 - Rejet partiel n°804669 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-08

Poisson ; volaille ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.