Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERROIR ALPIN
M. Jacques BURIN

Numéro de dépôt :
3944208
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
TERROIR ALPIN de Jacques BURIN

Présentation de la marque TERROIR ALPIN

Déposée le 6 septembre 2012 par monsieur Jacques BURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERROIR ALPIN »

Le déposant est monsieur Jacques BURIN domicilié(e) 1 Rue des échelles - 74100 - annemasse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques BURIN domicilié(e) 1 Rue des échelles - 74100 - annemasse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Jacques BURIN a également déposé les autres marques suivantes : Saveurs et Tradition , Mamies et Traditions , MUST DE FRUIT , Tradition des Inde , Délice de la Tradition , Passion et Tradition de Montagne , BIO TRADITIONS


M. Jacques BURIN - 1 Rue des échelles - 74100 - annemasse - France


M. Jacques BURIN - 1 Rue des échelles - 74100 - annemasse - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624082 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.