Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUCEURS DE MARMOTTE
Monsieur Jacques BURIN

Numéro de dépôt :
4430389
Date de dépôt :
20/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2028
DOUCEURS DE MARMOTTE de Jacques BURIN

Présentation de la marque DOUCEURS DE MARMOTTE

Déposée par voie électronique le 20 février 2018 par monsieur Jacques BURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCEURS DE MARMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Jacques BURIN domicilié(e) 853 Route des Voirons - 74250 - FILLINGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BURIN domicilié(e) 853 Route des Voirons - 74250 - FILLINGES - France.

La marque DOUCEURS DE MARMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEURS DE MARMOTTE arrivera à expiration en date du 20 février 2028.

Jacques BURIN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEILS DE L'APERO , LANGUES DE DAHU , BATONS DU VACHER , MUST DE FRUIT , BISCUITS DU DAHU , LANGUES DE BOUQUETIN , BOULES DE PIN , DOUCEURS DE BICHE , LUNES DU LEMAN , LANGUES DE CHAMOIS


Monsieur Jacques BURIN - 853 Route des Voirons - 74250 - FILLINGES - France


Monsieur Jacques BURIN - 853 Route des Voirons - 74250 - FILLINGES - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 25 janvier 2019 - Rejet partiel n°746677 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-25

Bières.