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Marques déposées par Jacques BUFFET
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BIOVALLEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVALLEES
Jacques BUFFET, habitant, 43, rue Marc Viéville, 93250 VILLEMOMBLE.

Numéro de dépôt :
1302968
Date de dépôt :
20/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1995

Présentation de la marque BIOVALLEES

Déposée le 20 mars 1985 par Jacques BUFFET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOVALLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques BUFFET, habitant, 43, rue Marc Viéville, 93250 VILLEMOMBLE. - France.

La marque BIOVALLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVALLEES est expirée depuis le 20 mars 1995.

Jacques BUFFET a également déposé les autres marques suivantes : Baume de Bouteville


Jacques BUFFET, habitant, 43, rue Marc Viéville, 93250 VILLEMOMBLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Appareillage électronique médical tel que stimulateurs cardiaques, pompes implantables, appareils de diagnostic et de thérapie, appareils de traitement des images.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.